Du 5 au 8 décembre prochain auront lieu les élections professionnelles afin d’élire notamment les membres des comité social d’établissement de nos établissements.
Vous serez invité à voter à un ou plusieurs scrutins selon votre statut (contractuel, stagiaire ou titulaire).
Les instances qui seront renouvelées sont les suivantes :
- Le comité social d’établissement (CSE) : Le CSE remplace le CTE (comité technique d’établissement) et le CHSCT (Comité d’Hygiène, de Sécurité et des Conditions de Travail). Il s’agit de la principale instance de dialogue social au sein de l’établissement. Il donne un avis sur l’organisation et le fonctionnement des services, la protection de la santé, l’hygiène et la sécurité des agents, la qualité et l’accessibilité des services rendus, les orientations en matière de politiques RH…
- La commission consultative paritaire (CCP) : La CCP a pour rôle de donner un avis sur des décisions individuelles des contractuels hospitaliers. Elle est constituée au niveau du département et est gérée par les Hospices Civils de Lyon.
- Les commissions administratives paritaires locales et départementales (CAPL CAPD) : Les CAP ont pour rôle de donner un avis sur des décisions individuelles des agents titulaires. Elles sont constituées au sein de l’établissement ou au niveau départemental en fonction du nombre de professionnels du site.
Un vote électronique dans tous les établissements à l’exception de Trévoux
Pour la première fois cette année, les HCL ainsi que les établissements de Villefranche sur Saône, Belleville, Beaujeu, Tarare-Grandris, Courajod et Château du Loup ont choisi de recourir au vote électronique par internet via la plateforme Neovote.
Le vote sera ainsi facilité avec la possibilité de voter à distance, à partir d’un ordinateur, d’une tablette ou d’un smartphone. Pour les électeurs qui ne disposeraient pas d’un équipement informatique, des lieux de vote seront mis à disposition dans chaque établissement.
Chacun recevra ses identifiants de connexion à son domicile.
Le vote sera accessible du lundi 5 décembre midi au jeudi 8 décembre 16h30.
L’établissement de Trévoux aura quant à lui recours au vote papier, comme lors des élections précédentes. Le vote sera possible uniquement le 8 décembre soit en se déplaçant dans le bureau de vote soit par correspondance.
Les listes électorales affichées au plus tard le 4 octobre
Les listes électorales seront affichées le 4 octobre au plus tard sur chacun des établissements de l’HNO et vous pouvez vérifier votre statut d’électeur.